Archives publiques en France

Les archives publiques en France sont l'ensemble des archives produites, reçues ou traitées par toute personne, physique ou morale, exerçant une mission de service public ou tout service ou organisme public français. Elles sont conservées par leurs administrations d'origine pour leur usage propre ou pour celui des citoyens français, puis ultérieurement par les services d'archives publiques qui les mettent à disposition des historiens et des chercheurs.


Les archives publiques en France sont l'ensemble des archives produites, reçues ou traitées par toute personne, physique ou morale, exerçant une mission de service public ou tout service ou organisme public français. Elles sont conservées par leurs administrations d'origine pour leur usage propre ou pour celui des citoyens français, puis ultérieurement par les services d'archives publiques qui les mettent à disposition des historiens et des chercheurs.
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